PNRL

Parc naturel régional de Lorraine decor

Infos légales

Site internet du Parc naturel régional de Lorraine

URL : www.pnr-lorraine.com

Entreprise, organisme : Parc naturel régional de Lorraine

Siège social : Logis Abbatial – Rue du Quai – BP35 – 54702 Pont-à-Mousson Cedex

Forme juridique : Syndicat Mixte

Nom/Fonction du  responsable : Christian GUIRLINGER / Président

Siret : 25540371900016

APE : 925E

Adresse : Logis Abbatial – Rue du Quai –BP35 – 54702 Pont-à-Mousson Cedex

Tél : 03 83 81 67 67

Courriel : communication@pnr-lorraine.com

 

Objet du site : Présentation du Parc naturel régional de Lorraine

Responsable légal : Thibaut VILLEMIN, Président

Correspondant Cnil : Fabrice MORLON

Responsable éditorial, webmaster : Elise TISSERANT

Conception, édition, direction artistique :

Idéal Productions

5, boulevard Maupéou 89100 SENS

www.idealprod.fr

Rédaction : Equipe du Parc naturel régional de Lorraine

Photographies (non contractuelles) : PnrL

Hébergement : OVH

 

Le site présente :

Le site Internet du Parc naturel régional de Lorraine a une vocation informative sur son territoire et en dehors. Une rubrique du site présente l’aspect administratif du Parc avec ses services, ses missions et des exemples d’actions.

Une large partie du site est consacrée au tourisme sur le territoire du Parc, aux activités en cours et à venir, aux possibilités d’hébergement, de sport et de sorties.

Le site du Parc naturel régional de Lorraine  fait la promotion du développement durable sur son territoire.

 

Déclaration CNIL

 

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous écrire, soit d'en faire la demande via, entre autres, notre e-mail : communication@pnr-lorraine.com. Le Parc naturel régional de Lorraine ne saurait autoriser un lien hypertexte de tout autre site vers le sien www.pnr-lorraine.com sans son autorisation expresse et préalable. Toute demande de lien doit être effectuée par e-mail à l'adresse communication@pnr-lorraine.com

 

Formulaire

 

Les données saisies sur ce formulaire demeurent confidentielles au Parc naturel régional de Lorraine. Conformément aux recommandations de la CNIL les informations collectées ne sont conservées que pour une durée de 1 an. Certaines informations peuvent toutefois être conservées pour une durée supérieure sauf avis contraire de l'auteur des données le concernant. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, contactez-nous par e-mail à communication@pnr-lorraine.com

 

L'éditeur

 

L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la Loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur : disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé - faire tout son possible pour vérifier la validité des informations portées à la connaissance du public - autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.

 

L'utilisateur

 

L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire : A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre. A ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

 

Usage de la langue française – Application du droit français et compétences juridictionnelles

 

Conformément à la loi 94-665 du 04 août 1994, les offres présentées sur le présent site à destination de la clientèle française, sont rédigées en langue française. Des traductions commerciales en langues étrangères peuvent toutefois être accessibles. En cas de doute quant à la version à retenir, la version en langue française prime sur toutes les traductions commerciales rédigées dans une autre langue.

Le contenu du présent site est régi par la loi française y compris en ce qui concerne la définition des compétences juridictionnelles.

 

Propriété

 

Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le cercle de famille ni l'usage privé).

 

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site www.idealprod.fr

Le Parc naturel régional de Lorraine a signé une convention de diffusion avec la base de données régionale (Sitlor) concernant les données touristiques.

SITLOR - Système d'Information Touristique Lorrain